Marchés à bons de commande

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Sommaire

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1 La rédaction des marchés à bons de commande
1.1 Prix du marché.
1.2 Objet du marché
1.3 La durée des marchés à bons de commande
1.3.1 Principe de la durée quadriennale
1.3.2 Dérogation à la règle quadriennale
1.3.3 Cas particuliers des entités adjudicatrices et de la défense
1.4 Les montants du marché à bons de commande
1.4.1 Marchés avec mini et / ou maxi
1.4.2 Marchés sans mini / maxi
1.5 Les marchés à bons de commande multi-attributaires
2 La passation des marchés à bons de commande
2.1 Le calcul du seuil de procédure
2.2 Les mentions à faire figurer dans la publicité du marché
3 L'exécution des marchés à bons de commande
3.1 Les bons de commande
3.2 Le principe d'exclusivité des commandes
3.2.1 Principe
3.2.2 Exception : les besoins occasionnels de faible montant
3.3 Les modalités de paiement des marchés à bons de commande
4 Le contentieux des marchés à bons de commande.
4.1 Non atteinte du montant minimum
4.2 Non respect des quantités du bon de commande
4.3 Dépassement du montant maximum

Clausier contractuel

Clauses - Annulation d'un bon de commande
Clauses - Approvisionnement des pièces détachées
Clauses - Besoin occasionnel ou de faible montant
Clauses - Bon de commande d'extension de garantie
Clauses - Bons de commandes modificatifs ou complémentaires
Clauses - Commandes sur devis
Clauses - Délais d'exécution et de validité des bons de commandes
Clauses - Démonstration préalable de matériel
Clauses - Indemnités liées à la non atteinte du montant minimum ou à la résiliation du marché à bon de commande
Clauses - Limitation d'exclusivité
Clauses - Modalités de dévolution des commandes (multi-attributaires)
Clauses - Montants du marché à bons de commande
Clauses - Plafonnement des bons de commande
Clauses - Prorogation, interruptions, suspension des délais par bon de commande
Clauses - Pré-commande
Clauses - Précision des spécifications par bon de commande
Clauses - Période de préparation des prestations commandées
Clauses - Substitution / évolution de matériel
Clauses - Traçabilité des commandes
Clauses - Modalités d'émission des bons de commandes

Voir aussi

Articles connexes


Doctrine administrative

Bibliographie