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De Achats-marchés.
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| Date et heure | Miniature | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 25 mars 2010 à 13:09 | | 360×360 (7 Kio) | Jurisconnect2 (discuter | contributions) |
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Utilisations du fichier
Les 47 pages suivantes utilisent ce fichier :
- Affacturage
- Avenants de transfert : la cession du contrat
- Avis rectificatif - Marchés publics
- Composition de la CAO
- Conclusion des avenants
- Primes - marchés publics - concours
- Critères de jugement des offres - Marchés publics
- Documents généraux : CCAG / CCTG
- Déclaration sans suite - Marchés publics
- Dématérialisation des procédures
- Forme écrite des marchés
- Information spontanée des candidats non retenus - Marchés publics
- Variantes - Marchés publics
- Marchés négociés après publicité et mise en concurrence
- Marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence
- Marchés à bons de commande
- Marchés à procédure adaptée - marchés mixtes art. 28 et 30
- CAO - Membres à voix consultative
- Offres - Modalités d'analyse des offres - Marchés publics
- Pièces absentes ou incomplètes
- Allotissement - principe - marchés publics
- Prix - Distinction prix unitaires / prix forfaitaires
- Prix révisable - Révision des prix - Marchés publics
- Maîtrise d'oeuvre - Procédures de passation
- Publicité adaptée - Marchés publics - MAPA
- Reconduction - Marchés publics
- Recours de plein contentieux
- Recours pour excès de pouvoir
- MAPA - Règles de passation des marchés à procédure adaptée.
- Référé précontractuel
- Candidatures : Régime des renseignements exigés à l'appui des candidatures
- Résiliation : indemnisation
- Séparation des phases d'examen et d'analyse - Marchés publics
- Marchés publics et accords cadres - Définition
- Cotraitance : Groupements conjoints ou solidaires
- Appel d’offres infructueux
- Champ d'application de la loi mop
- Résiliation des marchés publics
- Vices cachés
- Circulaire du 6 février 1995 relative au développement du recours à la transaction pour régler amiablement les conflits, NOR: PRMX9500645C
- Recours TROPIC, en contestation de légalité
- Référé contractuel - Marchés publics
- Entités adjudicatrices soumises au code des marchés publics
- Missions du maître d'oeuvre
- Modèle:Nota
- Marchés publics et reprise du personnel
- Opposabilité des pratiques anticoncurrentielles
