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Sommaire 1 Présentation 2  CCAG 2.1 CCAG Travaux  2.2 CCAG FCS 2.3 CCAG PI 2.4 CCAG TIC 2.5 CCAG MI  3 CCTG 3.1 CCTG

Présentation

La rubrique exécution vous propose les nouveaux CCAG mis en formes et comparés par rapport à leur ancienne rédaction (pour l'heure : CCAG FCS). Vous avez également accès aux commentaires associés à chaque CCAG. Peu nombreux pour l'instant (ayant privilégié les commentaires du code), vous pouvez vous aussi en ajouter ou en compléter suivant les difficultés d'interprétation auxquelles vous avez dues faire face.

Vous pouvez également vous reporter au CHAT de la DAJ sur les nouveaux CCAG, dont vous trouverez ici une version remise en forme.

Enfin, pour une présentation des nouveautés de la réforme des CCAG, vous pouvez utilement lire l'article suivant : CCAG : la nouvelle génération; Enjeux et apports de la réforme des CCAG, Courrier Juridique des Finances et de l'Industrie n° 58

 CCAG

 

	CCAG Travaux				Les dernières modifications des auteurs :
	Nouveau CCAG Travaux Fiche de présentation Sommaire des commentaires Ancien CCAG Travaux
	Devenez auteur de référence sur le projet
	CCAG FCS				Les dernières modifications des auteurs:   Pénalités de retard (December 14, 2009 14:22)
	Nouveau CCAG FCS Sommaire des commentaires Comparatif ancien / nouveau FCS Ancien CCAG FCS
	Devenez auteur de référence sur le projet
	CCAG PI				Les dernières modifications des auteurs   Différend entre les parties au contrat (marchés autres que de travaux) (October 30, 2009 02:59) Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou des litiges (October 30, 2009 02:50) Notifications et informations dans l'exécution contractuelle (October 26, 2009 19:04)
	Nouveau CCAG PI Fiche de présentation Sommaire des commentaires Ancien CCAG PI
	Devenez auteur de référence sur le projet
	CCAG TIC				Les dernières modifications des auteurs   Différend entre les parties au contrat (marchés autres que de travaux) (October 30, 2009 02:59) Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou des litiges (October 30, 2009 02:50) Notifications et informations dans l'exécution contractuelle (October 26, 2009 19:04)
	CCAG TIC Fiche de présentation Sommaire des commentaires
	Devenez auteur de référence sur le projet
	CCAG MI				Les dernières modifications des auteurs Différend entre les parties au contrat (marchés autres que de travaux) (October 30, 2009 02:59) Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou des litiges (October 30, 2009 02:50) Notifications et informations dans l'exécution contractuelle (October 26, 2009 19:04)
	Nouveau CCAG MI Fiche de présentation Sommaire des commentaires Ancien CCAG MI

CCTG

	CCTG				Communiquer un CCTG
	CCTG Travaux CCTG Entretien des espaces verts CCTG Blanchissage ou nettoyage à sec des articles textiles (abrogé - Arrêté du 15 juillet 2010) CCTG Articles confectionnés CCTG Marchés publics d'exploitation de chauffage