Connexion
Navigation
Accueil
Code des marchés commenté
Les CCAG mis en forme
Formulaires marchés
Actualité achats - marchés
Textes achats
Guides achats
Passation
Marchés publics
Loi MOP
Délégations de service public
Contrats de partenariat
Execution
CCAG Travaux
CCAG PI
CCAG FCS
CCAG TIC
CCAG MI
CCTG
Contentieux
Contentieux administratif
Contentieux judiciaire
Règlement amiable des litiges
Ecrire sur le wiki
Charte graphique
Aide
S'exercer
Administration
Administrer
Modèles admin
Catégorie:Marchés publics
De Juris-connect.
Aller à :
Navigation
,
rechercher
Pages dans la catégorie « Marchés publics »
Cette catégorie contient 175 pages, dont les 175 ci-dessous.
<
Marchés à bons de commande
A
Accessibilité des moyens de transmission
Accessibilité et fonctionnalité des prestations
Accords-cadres
Achat d'énergies non stockables
Acomptes : présentation
Acquisition ou location de terrains, bâtiments et autres bien immeuble
Acte d'engagement : pièce constitutive
Acte d’engagement : contre-signature par le pouvoir adjudicateur
Acte d’engagement : signature par les candidats
Adaptation des procédures : étendue et limites
Allotissement - Modalités et conséquences
Allotissement : principe
Appel d’offres infructueux
Application volontaire d’une procédure formalisée.
Arbitrage
Arbitrage et conciliation
Archivage des marchés publics
Attribution conditionnelle
Avance : Conditions d’octroie de l'avance
Avances : Montant de l’avance
Avances : Remboursement de l’avance
Avenants : Interdiction de bouleversement de l'économie ou de l'objet du contrat initial
Avenants de transfert : la cession du contrat
Avenants transactionnels
Avis d'attribution
Avis d'intention de conclure le marché
Avis de pré-information
Avis rectificatif
C
Cahier des charges : notion
Cahier des charges fonctionnel
Candidatures : Régime des renseignements exigés à l'appui des candidatures
Candidatures : élimination
Capacités des candidats : examen
Caractéristiques environnementales
Carte d'achat
Caution personnelle et solidaire
Centrale d'achat - Définition
Centrale d'achat - conditions de recours
Cession de créances : présentation
Clauses incitatives
Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou des litiges
Communicabilité des documents administratifs
Composition de la CAO
Computation des seuils
Conclusion des avenants
Conditions d'exécution sociales
Conformité des candidatures
Contenu du dossier de consultation des opérateurs économiques
Contrats de travail
Convocation de la CAO et du jury
Coordination des achats
Cotraitance : Groupements conjoints ou solidaires
Cotraitance : Interdiction expresse des candidatures multiples
Cotraitance : Modification de la forme du groupement
Cotraitance : Respect du droit de la concurrence
Critères de jugement des offres
D
Demande de précision ou de complément de la teneur de l’offre
D (suite)
Dialogue compétitif
Dialogue compétitif : conditions d'utilisation
Distinction avenant / décision de poursuivre
Droit de préférence
Droits de tirage spéciaux (DTS)
Durée du marché
Déclaration sans suite
Décomptes
Définition des marchés de conception-réalisation
Définition et caractéristiques de la procédure de concours
Définition préalable des besoins
Délai d'exécution
Délai de réception des offres
Délai de validité des offres - Marchés publics
Délais de paiement
Dématérialisation des procédures
E
Effets de la cession et encaissement de la créance
Enchères électroniques
Entités adjudicatrices soumises au code des marchés publics
Etablissement de la liste des candidats autorisés à déposer une offre
Etablissement de la liste des candidats invités à négocier
Exemplaire unique et certificat de cessibilité
F
Forme écrite des marchés
Frais de reprographie des DCE
G
Garantie de l'intégrité des données et confidentialité des candidatures et des offres
Garantie à première demande
Groupements de commande
H
Hiérarchie des pièces contractuelles
I
In house ou contrats de quasi-régie
Information de la non attribution du marché : déclaration sans suite ou infructuosité
Information provoquée des candidats non retenus
Information spontanée des candidats non retenus
Interdictions de soumissionner
Interventionnisme économique
Intérêts moratoires
J
Jury : Membres à voix délibérative
L
Les marchés de conception-réalisation et la loi MOP
Limitation du nombre de candidats
M
MAPA - Règles de passation des marchés à procédure adaptée.
Marchés de conception-réalisation : procédure
Marchés de définition : régime
Marchés de fournitures, services, travaux et marchés mixtes
Marchés de la défense nationale
Marchés négociés après publicité et mise en concurrence
Marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence
Marchés publics et accords cadres - Définition
Marchés réservés
Marchés technologiques, de recherche et développement et d'études technologiques
Marchés à prix provisoires
Marchés à procédure adaptée - Services non prioritaires art. 30
Marchés à procédure adaptée - marchés mixtes art. 28 et 30
Marchés à tranches conditionnelles
Membres à voix consultative
Mise au point des composantes du marché
Mise à disposition ou exploitation de réseau de télécommunication
Modalités d'analyse des offres
N
Neutralité des spécifications techniques
Niveau d’appréciation des besoins
Notification de la cession ou du nantissement des créances
N (suite)
Notification des marchés et accords-cadres
O
Objectifs de développement durable
Offre anormalement basse
Offre économiquement la plus avantageuse : Classement et choix de l’offre
Opérateurs de réseau : activités devenues concurrentielles
P
Paiements partiels définitifs
Personnes privées de principe exclues du code des marchés publics
Personnes publiques de principe assujetties au code des marchés publics
Pièces à produire par le candidat retenu et le titulaire
Pondération / hiérarchisation des critères
Pouvoir adjudicateur disposant d'un droit exclusif
Preuve de la capacité des candidats
Principes généraux de la commande publique
Prix - Distinction prix unitaires / prix forfaitaires
Prix définitif
Prix ferme actualisable
Prix révisable
Procès verbal de la CAO et du Jury
Procédure de paiement direct
Procédures adaptées : conditions de recours
Procédures de passation des marchés de maîtrise d’oeuvre
Procédures formalisées de passation
Programmes de recherche et de développement
Publication annuelle de la liste des marchés conclus
Publication dématérialisée des DCE
Publicité adaptée
Publicité préalable : obligation
Publicité réglementée : l'avis d'appel public à la concurrence
Pénalités de retard
Q
Quorum (CAO et Jury)
R
Rapport de présentation de la procédure
Reconduction
Renseignements non communicables
Retenue de garantie
Règle spécifique : lots de faible montant
Règlement de la consultation
Réformes du code des marchés publics de 2006
Régime des marchés relatifs à l'obligation de décoration des constructions publiques
Rémunération du maître d'oeuvre
Résiliation : indemnisation
Résiliation des marchés publics
S
Secret ou mesures particulières de sécurité
Services financiers
Services prioritaires, soumis aux procédures de droit commun.
Sous-traitance : Acceptation et agrément des conditions de paiement
Sous-traitance : Interdiction de la sous-traitance totale
Sous-traitance : Paiement direct
Sous-traitance : Responsabilité personnelle du titulaire
Sous-traitance : notion
Spécifications techniques
Sujétions techniques imprévues
Système d'acquisition dynamique (SAD)
Séparation des phases d'examen et d'analyse
T
TVA et marchés publics
Transmission des marchés au contrôle de légalité
Transmission des plis des soumissionnaires
V
Variantes et options
Variation des prix : valeur finale des références
Politique de confidentialité
À propos de Juris-connect
Avertissements
Powered by MediaWiki
Designed by Paul Gu