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Catégorie:CCAG TIC

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Pages dans la catégorie « CCAG TIC »

Cette catégorie contient 16 pages, dont les 16 ci-dessous.

A

  • Admission

C

  • Chat DAJ 2009 - Nouveaux CCAG
  • Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou des litiges
  • Cotraitance : Groupements conjoints ou solidaires

D

  • Différend entre les parties au contrat (marchés autres que de travaux)

E

  • Essais
  • Exécution par défaut

N

  • Notifications et informations dans l'exécution contractuelle

P

  • Paiements partiels définitifs
  • Privilège du préalable
  • Protection de la main-d’œuvre et conditions de travail

P (suite)

  • Pénalités de retard

R

  • Redressement, liquidation judiciaire durant l'exécution du contrat
  • Représentation des parties
  • Réfaction
  • Résiliation des marchés publics
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