FORMULAIRES DE MARCHES

Formulaires facultatifs à usage du pouvoir adjudicateur relatifs aux opérations de réception, d’enregistrement et de transmission :

§ Registre des dépôts OUV1

§ PV d'ouverture des premières enveloppes – Candidatures OUV2

§ PV d'ouverture des premières enveloppes - Candidatures (Annexe relative au contenu des plis) OUV3

§ PV d'ouverture des secondes enveloppes - Offres OUV4

§ PV d'ouverture des secondes enveloppes - Offres (Annexe relative au contenu des plis) OUV6

§ Rapport de présentation d'un projet de marché ou d'avenant OUV7

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