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FORMULAIRES DE MARCHES

Formulaires à usage du pouvoir adjudicateur ou du maître d’œuvre relatifs à l’exécution du marché. § Décision de reconduction EXE3 § Avenant EXE4 § Bon de commande EXE5 § Décompte des pénalités de retard EXE6 § Liasse pour réception sans réserve ni réfaction EXE7 § Réception. Procès-verbal des opérations préalables à la réception EXE8 § Réception. Proposition du maître d'œuvre EXE9 § Réception. Procès-verbal de levée des réserves EXE10 § Réception. Propositions complémentaires du maître d'œuvre EXE11 § Réception. Décision de la personne responsable du marche EXE12 § Admission des fournitures ou services courants EXE13 § Mise en demeure EXE14 § Décision de résiliation ou de sanction EXE15 § Précision relative au rapport de présentation pour un projet d'avenant EXE16

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